LE ROYAL
Présentation de la marque LE ROYAL
Déposée le 27 février 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 27 février 1991.
Etablissements VALETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°534 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°533 - Publication au BOPI